Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYVA
L-ACOUSTICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4315586
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
SYVA de L-ACOUSTICS

Présentation de la marque SYVA

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L-ACOUSTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L-ACOUSTICS domicilié(e) 13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE - 91462 - MARCOUSSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 596 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE domicilié(e) Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France.

La marque SYVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYVA arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

L-ACOUSTICS a également déposé les autres marques suivantes : KUDO , L ACOUSTICS , PANFLEX , LA NETWORK MANAGER , SOURCE COLINEAIRE , V-DOSC , , L-COM PROTOCOL , L-NET , L'ACOUSTICS


L-ACOUSTICS, Société par Actions Simplifiée - 13 RUE LEVACHER CINTRAT, PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE - 91462 - MARCOUSSIS - France - SIREN 330596800


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE - Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières-Sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enceintes acoustiques, haut-parleurs et amplificateurs.