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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ACIER
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PANOLEST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANOLEST
L'ACIER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92415588
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012

Présentation de la marque PANOLEST

Déposée le 17 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANOLEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ACIER domicilié(e) 14 boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2219742) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 919 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2219742) - 75116 - France.

La marque PANOLEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANOLEST est expirée depuis le 17 avril 2012.

L'ACIER a également déposé les autres marques suivantes : SRF SIGNALISATION ROUTIERE FRANÇAISE , l'acier


L'ACIER, société par actions simplifiée - 14 boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2219742) - 75012 - France - SIREN 338919399


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2219742) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 17 avril 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°344627 - Publication au BOPI 2002-04-17

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219742 - Publication au BOPI 2002-04-17

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Matériels métalliques de signalisation non lumineuse et non mécanique, notamment pour les routes; leurs parties constitutives.Matériels de signalisation lumineuse ou mécanique, notamment pour les routes; leurs parties constitutives.Matériels non métalliques de signalisation non lumineuse et non mécanique, notamment pour les routes; leurs parties constitutives

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.