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Marques déposées par la société L'ACADEMIE DES RUCHES
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LA RUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RUCHE
L'ACADEMIE DES RUCHES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4022307
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2023
LA RUCHE de L\'ACADEMIE DES RUCHES

Présentation de la marque LA RUCHE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par la société L'ACADEMIE DES RUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la société L'ACADEMIE DES RUCHES domicilié(e) 84 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 990 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ACADEMIE DES RUCHES, M. Thomas PETITJEAN domicilié(e) 84 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France.

La marque LA RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUCHE est expirée depuis le 24 juillet 2023.

L'ACADEMIE DES RUCHES a également déposé les autres marques suivantes : LA RUCHE - LABORATOIRE VIVANT D'INNOVATION SOCIALE , L'Académie des Ruches


L'ACADEMIE DES RUCHES, ASSOCIATION - 84 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France - SIREN 502990302


L'ACADEMIE DES RUCHES, M. Thomas PETITJEAN - 84 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

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