Marque enregistrée - Marque en vigueur

FUSION ACT
L'ABEILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4218539
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2025
FUSION ACT de L\'ABEILLE

Présentation de la marque FUSION ACT

Déposée le 16 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FUSION ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ABEILLE domicilié(e) 9 RUE D'OBERNAI - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FUSION ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSION ACT arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

L'ABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : SAVON L ABEILLE , ORDRINKS , ABC , BEELICIOUS , OPEN TONIC , L'ABEILLE , HOUBLOR , CRIDOR , ZOUINA , GOLF COLA


L'ABEILLE, SAS - 9 RUE D'OBERNAI - 49300 - CHOLET - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795290 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Boissons énergisantes ou energy drink ; sodas contenant de la caféine ; apéritifs sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.