Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALMA
L'ABEILLE LOZERIENNE MARGERIDE-AUBRAC (ALMA).

Numéro de dépôt :
1109883
Date de dépôt :
02/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Mende

Présentation de la marque ALMA

Déposée le 2 mai 1979 par L'ABEILLE LOZERIENNE MARGERIDE-AUBRAC (ALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Mende), la marque française « ALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ABEILLE LOZERIENNE MARGERIDE-AUBRAC (ALMA). domicilié(e) ASSOCIATION. SIEGE SOCIAL: AUMONT-AUBRAC (MAIRIE) 48130. - France.

La marque ALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ALMA est expirée depuis le 2 mai 1989.


L'ABEILLE LOZERIENNE MARGERIDE-AUBRAC (ALMA). - ASSOCIATION. SIEGE SOCIAL: AUMONT-AUBRAC (MAIRIE) 48130. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

MIEL