Déposée le 20 octobre 2015 par L'Abeille du Terroir (Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Miel.bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est L'Abeille du Terroir (Ltd) domicilié(e) ZA de Vauzelles, 1 Rue Eugène Viollet - 37600 - LOCHES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Abeille du Terroir, Mme Goilot Géraldine domicilié(e) ZA de Vauzelles, 1 Rue Eugène Viollet - 37600 - LOCHES - France.
La marque Miel.bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miel.bio arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.
L'Abeille du Terroir (Ltd) - ZA de Vauzelles, 1 Rue Eugène Viollet - 37600 - LOCHES - France
L'Abeille du Terroir, Mme Goilot Géraldine - ZA de Vauzelles, 1 Rue Eugène Viollet - 37600 - LOCHES - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ;
Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont issus.
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