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Marques déposées par L'ABECEDAIRE DES INSTITUTIONS
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L'ABECEDAIRE PARLEMENTAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ABECEDAIRE PARLEMENTAIRE
L'ABECEDAIRE DES INSTITUTIONS

Numéro de dépôt :
4430631
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
L\'ABECEDAIRE PARLEMENTAIRE de L\'ABECEDAIRE DES INSTITUTIONS

Présentation de la marque L'ABECEDAIRE PARLEMENTAIRE

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par L'ABECEDAIRE DES INSTITUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ABECEDAIRE PARLEMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est L'ABECEDAIRE DES INSTITUTIONS domicilié(e) 4 AVENUE VICTOR HUGO - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ABECEDAIRE DES INSTITUTIONS, Monsieur DES INSTITUTIONS L'ABECEDAIRE domicilié(e) 4 AVENUE VICTOR HUGO - 75016 - PARIS - France.

La marque L'ABECEDAIRE PARLEMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABECEDAIRE PARLEMENTAIRE arrivera à expiration en date du 21 février 2028.


L'ABECEDAIRE DES INSTITUTIONS - 4 AVENUE VICTOR HUGO - 75016 - PARIS - France


L'ABECEDAIRE DES INSTITUTIONS, Monsieur DES INSTITUTIONS L'ABECEDAIRE - 4 AVENUE VICTOR HUGO - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.