Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 L'A.P.U.C.A.S
/
BIOCARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCARTE
L'A.P.U.C.A.S., Association des Professionnels utilisant la carte santé (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1435492
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
23/09/1996
BIOCARTE de L\'A.P.U.C.A.S

Présentation de la marque BIOCARTE

Déposée le 23 septembre 1986 par l'association loi 1901 L'A.P.U.C.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « BIOCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 L'A.P.U.C.A.S domicilié(e) 2, rue de la Collégiale, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert ECREPONT. - France.

La marque BIOCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCARTE est expirée depuis le 23 septembre 1996.

L'A.P.U.C.A.S a également déposé les autres marques suivantes : APUCAS


L'A.P.U.C.A.S., Association des Professionnels utilisant la carte santé (Association Loi 1901) - 2, rue de la Collégiale, 59000 LILLE. - France


Robert ECREPONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Carte santé à mémoire.