Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T
Numéro de dépôt :
1441210
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/1997
Présentation de la marque T
Déposée le 17 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) L.A.M. TRENSZ-PFLEGER-BIHAN FAOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 17 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21