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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'A.C.A.T (l'Atelier de Conception et d'Application Thermodynamique
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GEOTERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEOTERM
l'A.C.A.T (l'Atelier de Conception et d'Application Thermodynamique) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95596710
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque GEOTERM

Déposée le 6 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'A.C.A.T (l'Atelier de Conception et d'Application Thermodynamique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEOTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'A.C.A.T (l'Atelier de Conception et d'Application Thermodynamique domicilié(e) 35 Avenue Henri PETIN, 83500 LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 476 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OBIS Gilles s.a.r.l. l'A.C.A.T - France.

La marque GEOTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOTERM est expirée depuis le 6 novembre 2005.


l'A.C.A.T (l'Atelier de Conception et d'Application Thermodynamique) S.A.R.L. - 35 Avenue Henri PETIN, 83500 LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 400476177


Monsieur OBIS Gilles s.a.r.l. l'A.C.A.T - France


Inscription le 25 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250510 - Publication au BOPI 1998-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Appareils de chauffage de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installation sanitaire