Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STORMSCOPE
L-3 COMMUNICATIONS AVIONICS SYSTEMS, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1622050
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2020

Présentation de la marque STORMSCOPE

Déposée le 17 octobre 1990 par la société L-3 COMMUNICATIONS AVIONICS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STORMSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société L-3 COMMUNICATIONS AVIONICS SYSTEMS domicilié(e) 5353-52nd Street S.E. Grands Rapids - ETAT DU MICHIGAN 49512 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque STORMSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STORMSCOPE est expirée depuis le 17 octobre 2020.


L-3 COMMUNICATIONS AVIONICS SYSTEMS, INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 5353-52nd Street S.E. Grands Rapids - ETAT DU MICHIGAN 49512 - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181323 - Publication au BOPI 2000-09-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 26 mai 1992 - Transmission de propriété n°63371 - Publication au BOPI 1992-05-26

Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442402 - Publication au BOPI 2006-10-12

Inscription le 26 mai 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63372 - Publication au BOPI 1992-05-26

Inscription le 4 février 2003 - Changement de dénomination n°364955 - Publication au BOPI 2003-02-04

Inscription le 12 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442401 - Publication au BOPI 2006-10-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440621 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Inscription le 20 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°799093 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20

Inscription le 29 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°800166 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-29

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