STORMSCOPE
Présentation de la marque STORMSCOPE
Déposée le 17 octobre 1990 par la société L-3 COMMUNICATIONS AVIONICS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STORMSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STORMSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STORMSCOPE est expirée depuis le 17 octobre 2020.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181323 - Publication au BOPI 2000-09-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Inscription le 26 mai 1992 - Transmission de propriété n°63371 - Publication au BOPI 1992-05-26
Inscription le 12 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442402 - Publication au BOPI 2006-10-12
Inscription le 26 mai 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63372 - Publication au BOPI 1992-05-26
Inscription le 4 février 2003 - Changement de dénomination n°364955 - Publication au BOPI 2003-02-04
Inscription le 12 octobre 2006 - Changement de dénomination n°442401 - Publication au BOPI 2006-10-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440621 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18
Inscription le 20 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°799093 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-20
Inscription le 29 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°800166 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-29