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Marques déposées par l'association loi 1901 KZP FORME JURIDIQUE :
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DEIMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEIMOS
KZP FORME JURIDIQUE : ASSOCIATION LOI 1901 SIEGE :

Numéro de dépôt :
3127527
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2011
DEIMOS de KZP FORME JURIDIQUE :

Présentation de la marque DEIMOS

Déposée le 19 octobre 2001 par l'association loi 1901 KZP FORME JURIDIQUE : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEIMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 KZP FORME JURIDIQUE : domicilié(e) 34 AVENUE MOLL, 51300 VITRY-LE-FRANÇOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 778 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER JACQUET ASSOCIATION KZP - France.

La marque DEIMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEIMOS est expirée depuis le 19 octobre 2011.


KZP FORME JURIDIQUE : ASSOCIATION LOI 1901 SIEGE : - 34 AVENUE MOLL, 51300 VITRY-LE-FRANÇOIS - France - SIREN 438778425


OLIVIER JACQUET ASSOCIATION KZP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Inscription le 10 mai 2004 - Changement d'adresse n°392157 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 25 septembre 2002 - retrait partiel n°355202 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

. Vêtements, chapellerie. Produits de l'imprimerie sauf les livres, revues, magazines et supports de cours à l'exception de ceux concernant l'art et la citoyenneté ; photographies, adhésifs promotionnels pour le groupe de musique, papier et carton. Agence pour artistes, organisation et conduite de colloques, conférences dans les domaines de l'art et de la citoyenneté.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.