Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATTAYA ORCHIDEE
KYVIE sarl 11, Bd de Saint Marcel 75013 PARIS

Numéro de dépôt :
3628344
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PATTAYA ORCHIDEE de KYVIE 11

Présentation de la marque PATTAYA ORCHIDEE

Déposée par voie électronique le 9 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KYVIE 11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATTAYA ORCHIDEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KYVIE 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 182 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KYVIE 11, Bd de Saint Marcel 75013 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 43


KYVIE sarl 11, Bd de Saint Marcel 75013 PARIS - France - SIREN 484182704


KYVIE 11, Bd de Saint Marcel 75013 PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516602 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.