Marque expirée - Marque en non vigueur

JAWS
KYOWA ELECTRONIC INSTRUMENTS CO., LTD, Société régie selon la loi japonaise

Numéro de dépôt :
1555784
Date de dépôt :
18/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2019

Présentation de la marque JAWS

Déposée le 18 octobre 1989 par la société KYOWA ELECTRONIC INSTRUMENTS CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAWS »

Le déposant est la société KYOWA ELECTRONIC INSTRUMENTS CO domicilié(e) 5-1, Chofugaoka, 3-Chome - 182-8520 TOKYO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAWS est expirée depuis le 18 octobre 2019.


KYOWA ELECTRONIC INSTRUMENTS CO., LTD, Société régie selon la loi japonaise - 5-1, Chofugaoka, 3-Chome - 182-8520 TOKYO - Japon


NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1999 n°2155252 - Publication au BOPI 1999-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379347 - Publication au BOPI 2003-10-09

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417445 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs; balances pour le pesage de charges destinées à des avions de transport