Déposée le 8 novembre 1976 par Kyoto Ceramic Kabushiki Kaisha
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BIOCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Kyoto Ceramic Kabushiki Kaisha domicilié(e) (société japonaise) 52-II Inoue-Cho, Higashino, Yamashina-Ku, Kyoto (Japon). - Japon.
La marque BIOCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003
Inscription - Changement d'adresse n°21370 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°5007 - Publication au BOPI
Eléments somatiques en céramique utilisables en chirurgie d'une maniére gènèrale et plus particuliérement en chirurgie dentaire, prothétique ou orthopédique, notamment implants céramiques pour endoprothése utilisables en chirurgie dentaire, prothétique ou orthopédique ou plaques de compression en céramique pour fixer des os cassés.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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