Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KYOLINE
S.A.R.L. KYOSHA

Numéro de dépôt :
99812768
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque KYOLINE

Déposée le 17 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KYOSHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KYOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KYOSHA domicilié(e) 11 Rue Parmentier, 95870 BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 807 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KYOSHA INDUSTRIES SARL SERVICES COMMERCIAUX & TECHNIQUES - France.

La marque KYOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KYOLINE est expirée depuis le 17 septembre 2009.

KYOSHA a également déposé les autres marques suivantes : KYOSHA INDUSTRIES


S.A.R.L. KYOSHA - 11 Rue Parmentier, 95870 BEZONS - France - SIREN 401807375


KYOSHA INDUSTRIES SARL SERVICES COMMERCIAUX & TECHNIQUES - France


Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290423 - Publication au BOPI 1999-11-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Appareils d'impression, thermique, impact, jet d'encre, laser, matricielle, connectés à tout type d'appareil électrique ou électronique pouvant utiliser tout type de transmission filaire ou non filaire pouvant fonctionner de manière autonome, pouvant être équipé de toute extension matérielle ou logicielle permettant de répondre à toute application nécessitant impression, visualisation et lecture dans tout secteur d'activité.