Marque enregistrée - Marque en vigueur

KYOS
KYOS INGENIERIE, SARL

Numéro de dépôt :
4245518
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2026
KYOS de KYOS INGENIERIE

Présentation de la marque KYOS

Déposée le 2 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KYOS INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KYOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KYOS INGENIERIE domicilié(e) 3 Rue de Clermont - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 647 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KYOS INGENIERIE, M. Brändle Thibault domicilié(e) 3 Rue de Clermont - 44000 - NANTES - France.

La marque KYOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KYOS arrivera à expiration en date du 2 février 2026.


KYOS INGENIERIE, SARL - 3 Rue de Clermont - 44000 - NANTES - France - SIREN 804647345


KYOS INGENIERIE, M. Brändle Thibault - 3 Rue de Clermont - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690449 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Stockage électronique de données.