Marque expirée - Marque en non vigueur

MITA
KYOCERA MITA CORPORATION Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1584797
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018
MITA de KYOCERA MITA CORPORATION

Présentation de la marque MITA

Déposée le 30 juin 1988 par la société étrangère KYOCERA MITA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MITA »

Le déposant est la société étrangère KYOCERA MITA CORPORATION domicilié(e) No. 2-28, 1-Chome, Tamatsukuri, Chuo-ku OSAKA,Japon (dossier no 2377436) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2377436) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MITA est expirée depuis le 30 juin 2018.

KYOCERA MITA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MITA


KYOCERA MITA CORPORATION Société de droit japonais - No. 2-28, 1-Chome, Tamatsukuri, Chuo-ku OSAKA,Japon (dossier no 2377436) - Japon


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2377436) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 27 juin 2008 n°2377436 - Publication au BOPI 2008-06-27

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2113132 - Publication au BOPI 2008-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484896 - Publication au BOPI 2008-11-10

Inscription le 23 mars 1998 - Changement d'adresse n°251822 - Publication au BOPI 1998-03-23

Produits chimiques destinés à l'industrie et à la photographie ; matériel photosensible comprenant papier, films (pellicules), plaques, tambours et bobines photosensibles et matériel de développement comprenant des toners, utilisés pour machines à copier, télécopieurs, appareils de traitement de textes, ordinateurs et imprimantes y compris imprimantes à laser. Machines à reproduire des documents par copie électrostatique, par photocopie et par diazocopie, machines à copier ; télécopieurs, ordinateurs ; appareils de traitement de texte ; imprimantes comprenant imprimantes à impact notamment imprimantes ligne par ligne, imprimantes série, imprimantes à fils et imprimantes non mécaniques notamment imprimantes à laser, imprimantes à jet d'encre, imprimantes thermiques et imprimantes électrostatiques, utilisées pour des ordinateurs, appareils de traitement de texte, télécopieurs, etc ; éléments et pièces constituantes des articles précités.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.