Marque renouvelée - Marque en vigueur

KSS
Kyocera Corporation, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1482254
Date de dépôt :
09/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2028
KSS de Kyocera Corporation

Présentation de la marque KSS

Déposée le 9 août 1988 par la société étrangère Kyocera Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Kyocera Corporation domicilié(e) 6 Takeda Tobadono-cho, Fushimi-ku, KYOTO 612-8501 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque KSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KSS arrivera à expiration en date du 9 août 2028.

Kyocera Corporation a également déposé les autres marques suivantes : KYOOCERA , KYOCERA , KYOCERA , (Marque figurative) , SLC , INAMORI , K , ECOSYS , SAMURAI , YASHICA


Kyocera Corporation, société de droit japonais - 6 Takeda Tobadono-cho, Fushimi-ku, KYOTO 612-8501 - Japon


IPSIDE, M. CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2108230 - Publication au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370484 - Publication au BOPI 2008-04-17

Inscription le 28 février 2007 - Changement de dénomination n°449406 - Publication au BOPI 2007-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Inscription le 10 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731051 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Inscription le 10 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731050 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Renouvellement sans limitation le 20 août 2018 n°2690845 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; circuits imprimés et éléments pour circuits électroniques tels que oscillateurs à cristaux, cristaux de quartz, filtres à cristaux, lignes de retard ultrasoniques, lignes de retard à commande numérique contrôlée.