Déposée le 9 août 1988 par la société étrangère Kyocera Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Kyocera Corporation domicilié(e) 6 Takeda Tobadono-cho, Fushimi-ku, KYOTO 612-8501 - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque KSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Kyocera Corporation, société de droit japonais - 6 Takeda Tobadono-cho, Fushimi-ku, KYOTO 612-8501 - Japon
IPSIDE, M. CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2108230 - Publication au BOPI 1998-13
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370484 - Publication au BOPI 2008-04-17
Inscription le 28 février 2007 - Changement de dénomination n°449406 - Publication au BOPI 2007-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Inscription le 10 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731051 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10
Inscription le 10 août 2018 - Changement de nom, de dénomination n°731050 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10
Renouvellement sans limitation le 20 août 2018 n°2690845 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; circuits imprimés et éléments pour circuits électroniques tels que oscillateurs à cristaux, cristaux de quartz, filtres à cristaux, lignes de retard ultrasoniques, lignes de retard à commande numérique contrôlée.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KSS"