ECOSYS
Présentation de la marque ECOSYS
Déposée le 9 septembre 1992 par la société étrangère KYOCERA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOSYS est expirée depuis le 9 septembre 2022.
KYOCERA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224453 - Publication au BOPI 2002-07-05
Inscription le 26 août 2004 - Concession de licence n°398497 - Publication au BOPI 2004-08-26
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Inscription le 6 août 2012 - Changement d'adresse n°580403 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504574 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15