Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOSYS
KYOCERA CORPORATION, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
92433192
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2022

Présentation de la marque ECOSYS

Déposée le 9 septembre 1992 par la société étrangère KYOCERA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société étrangère KYOCERA CORPORATION domicilié(e) 6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque ECOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOSYS est expirée depuis le 9 septembre 2022.

KYOCERA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : KYOOCERA , KYOCERA , KYOCERA , (Marque figurative) , SLC , INAMORI , K , SAMURAI , KSS , YASHICA


KYOCERA CORPORATION, Société de droit japonais - 6 Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto - Japon


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2002 n°2224453 - Publication au BOPI 2002-07-05

Inscription le 26 août 2004 - Concession de licence n°398497 - Publication au BOPI 2004-08-26

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Inscription le 6 août 2012 - Changement d'adresse n°580403 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504574 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

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