Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCERAM
KYOCERA CORPORATION société regie selon les lois du JAPON

Numéro de dépôt :
1376257
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016

Présentation de la marque BIOCERAM

Déposée le 24 octobre 1986 par la société KYOCERA CORPORATION société regie selon les lois du JAPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCERAM »

Le déposant est la société KYOCERA CORPORATION société regie selon les lois du JAPON domicilié(e) 6 Takeda Tobadono-Cho Fushimi-ku,JAPON (dossier no 2320608) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2320608) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOCERAM est expirée depuis le 24 octobre 2016.

KYOCERA CORPORATION société regie selon les lois du JAPON a également déposé les autres marques suivantes : CRESCENT VERT


KYOCERA CORPORATION société regie selon les lois du JAPON - 6 Takeda Tobadono-Cho Fushimi-ku,JAPON (dossier no 2320608) - Japon


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2320608) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320608 - Publication au BOPI 2006-08-01

Renouvellement sans limitation n°2074901 - Publication au BOPI 1996-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 27 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444289 - Publication au BOPI 2006-11-27

Eléments somatiques en céramique utilisables en chirurgie d'une manière générale et plus particulièrement en chirurgie dentaire, prothétique ou orthopédique, notamment implants céramiques pour endoprothèse utilisables en chirurgie dentaire, prothétique ou orthopédique ou plaques de compression en céramique pour fixer des os cassés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.