Déposée le 17 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KYNOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODALISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KYNOS domicilié(e) 3 rue des Montiboeufs - 75020 - Paris - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI, M. GOMIS Guillaume domicilié(e) 65 rue de Prony - 75017 - Paris - France.
La marque MODALISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KYNOS, société à responsabilité limitée - 3 rue des Montiboeufs - 75020 - Paris - France
GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI, M. GOMIS Guillaume - 65 rue de Prony - 75017 - Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182150 - Publication au BOPI 2000-09-15
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442741 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2748001 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14
Logiciels de traitement d'enquêtes, notamment pour réalisation de statistiques. Conception et mise au point de tels logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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