Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOSGICLASS
KYMMENE FRANCE

Numéro de dépôt :
94530977
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque VOSGICLASS

Déposée le 29 juillet 1994 par la société KYMMENE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOSGICLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la société KYMMENE FRANCE domicilié(e) 104, avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 133 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque VOSGICLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGICLASS est expirée depuis le 29 juillet 2004.

KYMMENE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOSGIDESSIN , VOSGIPHOTO , VOSGI , VOSGIKRAFT , VOSGIGUM


KYMMENE FRANCE - 104, avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France - SIREN 329133375


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 24 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187851 - Publication au BOPI 1995-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Papiers, cartons, papier pour l'imprimerie, pour la reprographie et pour l'écriture; imprimés, journaux et périodiques, livres; papeterie; articles pour reliures; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes)