Déposée le 21 mai 2001 par monsieur KYALWE MOLONFI DEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « SW SCROLL WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est monsieur KYALWE MOLONFI DEMS domicilié(e) 15 8D JEAN MOULIN, 44100 NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr KYALWE MOLONFI DEMS - France.
La marque SW SCROLL WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SW SCROLL WEAR est expirée depuis le 21 mai 2011.
Mr KYALWE MOLONFI DEMS - 15 8D JEAN MOULIN, 44100 NANTES - France
Mr KYALWE MOLONFI DEMS - France
Inscription le 11 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°353342 - Publication au BOPI 2002-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Vêtements (habillement), chapellerie jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception de tapis et de vêtements tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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