Accueil marques.expert
/
Marques déposées par KXKJM
/
SAPD Système d Assistance aux Personnes Dépendantes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAPD Système d Assistance aux Personnes Dépendantes
KXKJM

Numéro de dépôt :
4641849
Date de dépôt :
24/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SAPD Système d Assistance aux Personnes Dépendantes de KXKJM

Présentation de la marque SAPD Système d Assistance aux Personnes Dépendantes

Déposée par voie électronique le 24 avril 2020 par KXKJM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAPD Système d Assistance aux Personnes Dépendantes »

Le déposant est KXKJM domicilié(e) 9 Rue René Clair - 95310 - St Ouen l'Aumône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KXKJM, Monsieur John KOUL à WELL domicilié(e) 9 Rue René Clair - 95310 - St Ouen l'Aumône - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 43 44

KXKJM a également déposé les autres marques suivantes : SIAPD Système Intelligent d Assistance aux Personnes Dépendantes , SAPD , SIAPD , wiiCare


KXKJM - 9 Rue René Clair - 95310 - St Ouen l'Aumône - France


KXKJM, Monsieur John KOUL à WELL - 9 Rue René Clair - 95310 - St Ouen l'Aumône - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Inscription le 9 juillet 2020 - Retrait partiel n°790428 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-09

Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°803171 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Stockage électronique de données ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Assistance médicale ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos.