KWS MOMONT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
99804595
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/07/2029
Présentation de la marque Momont
Déposée le 23 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KWS MOMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Momont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KWS MOMONT domicilié(e) 7 RUE DE MARTINVAL - 59246 - MONS-EN-PEVELE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 312 876 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BERTOLERO SILVIA domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.
La marque Momont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KWS MOMONT, Société par actions simplifiée à associé unique - 7 RUE DE MARTINVAL - 59246 - MONS-EN-PEVELE - France - SIREN 398312876
LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BERTOLERO SILVIA - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412098 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03
Inscription le 9 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669101 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Inscription le 24 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670510 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-24
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721771 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour préserver les semences ; produits pour la transformation génétique des plantes ; produits pour le traitement des semences ; produits pour la conservation des fleurs ; hormones pour activer la maturation des fruits ; produits contre la germination des légumes ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; terre pour la culture, terreau ; pots en tourbe pour l'horticulture ; bactéricides pour l'oenologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin ; préparations bactériennes ou bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; cultures et préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la conservation des aliments. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; grains (céréales) ; semences, graines, plantes génétiquement modifiées ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) et arbustes ; Services d'agriculture ; horticulture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; recherche scientifique et industrielle ; consultation, recherche et développement dans le domaine de l'agriculture, de la production végétale, de la chimie, de la biologie et de la génétique ; recherche et consultation dans le secteur des biotechnologies ; analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; destruction des mauvaises herbes ; chirurgie des arbres ; jardinage, services de jardiniers paysagistes et de pépiniéristes ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; génie (travaux d'ingénieurs) ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; consultation sur la protection de l'environnement ; exploitation de brevets, concession de licences de propriété intellectuelle, transfert (mise à disposition) de savoir-faire ; programmation pour ordinateurs ; élaboration et mise à jour de logiciels ; location d'ordinateurs et de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; conception, développement et gestion technique de réseaux informatiques ou de télécommunications ; création de sites destinés au réseau mondial de télécommunication dit " Internet " ; consultation en matière d'ordinateur, d'informatique ; services d'échange de correspondance.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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