Déposée le 4 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KWINTET FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAPIVOG »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KWINTET FRANCE domicilié(e) 320, rue Georges Foulc - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 512 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KWINTET FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 320, rue Georges Foulc - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France - SIREN 955512074
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158234 - Publication au BOPI 1999-11-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53194 - Publication au BOPI 1991-05-02
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423197 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 1 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°514865 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Inscription le 11 octobre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°533653 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Inscription le 27 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°670783 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27
- Vêtements de protection contre les accidents et, en particulier, vêtements de protection contre les acides et contre le feu.- Vêtements pour hommes, femmes et enfants et, en particulier, pantalons, vestes, complets classiques, cottes à bretelles, salopettes, combinaisons, blousons, chemises, blouses, tabliers, ceintures, et tous vêtements de travail et vêtements professionnels en général;chaussures; chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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