Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPITES L ENERGIE DES PYRENEES
KWATT BOIS, SARL

Numéro de dépôt :
4195445
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2025
PEPITES L ENERGIE DES PYRENEES de KWATT BOIS

Présentation de la marque PEPITES L ENERGIE DES PYRENEES

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KWATT BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPITES L ENERGIE DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KWATT BOIS domicilié(e) 12 Voie Latérale - 09000 - SAINT PAUL DE JARRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 534 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KWATT BOIS, M. Jean-Michel ESTEBE domicilié(e) 12 Voie Latérale - 09000 - SAINT PAUL DE JARRAT - France.

La marque PEPITES L ENERGIE DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITES L ENERGIE DES PYRENEES arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

KWATT BOIS a également déposé les autres marques suivantes : Pépites d'or , Les Granulés Français , Etincelles , Pellets d'Oc L'énergie du Sud


KWATT BOIS, SARL - 12 Voie Latérale - 09000 - SAINT PAUL DE JARRAT - France - SIREN 788534535


KWATT BOIS, M. Jean-Michel ESTEBE - 12 Voie Latérale - 09000 - SAINT PAUL DE JARRAT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Rabotage ; meunerie ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).