Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KVERNELAND COMFORT
KVERNELAND KLEPP AS

Numéro de dépôt :
93465311
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2013

Présentation de la marque KVERNELAND COMFORT

Déposée le 22 avril 1993 par KVERNELAND KLEPP AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KVERNELAND COMFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est KVERNELAND KLEPP AS, domicilié(e) Société de droit norvégien 4344 KVERNALAND,NORVEGE (dossier no 2240730) - Norvège.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2240730) - 75008 - France.

La marque KVERNELAND COMFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KVERNELAND COMFORT est expirée depuis le 22 avril 2013.

KVERNELAND KLEPP AS a également déposé les autres marques suivantes : COMBINATOR


KVERNELAND KLEPP AS - Société de droit norvégien 4344 KVERNALAND,NORVEGE (dossier no 2240730) - Norvège


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2240730) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240730 - Publication au BOPI 2003-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs, charrues, excavateurs, appareils horticoles