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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KVERNELAND HOLDING FRANCESAS
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RAU AGROTECHNIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAU AGROTECHNIC
KVERNELAND HOLDING FRANCE SAS SAS

Numéro de dépôt :
98753237
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
29/09/2018

Présentation de la marque RAU AGROTECHNIC

Déposée le 29 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KVERNELAND HOLDING FRANCESAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « RAU AGROTECHNIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KVERNELAND HOLDING FRANCESAS domicilié(e) 55 Avenue Ampère,45800 SAINT JEAN DE BRAYE (dossier no 2380717) - 45800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 242 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KVERNELAND HOLDING FRANCE SAS domicilié(e) 55 Avenue Ampère,45800 SAINT JEAN DE BRAYE (dossier no 2380717) - 45800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAU AGROTECHNIC est expirée depuis le 29 septembre 2018.


KVERNELAND HOLDING FRANCE SAS SAS - 55 Avenue Ampère,45800 SAINT JEAN DE BRAYE (dossier no 2380717) - 45800 - France - SIREN 421242595


KVERNELAND HOLDING FRANCE SAS - 55 Avenue Ampère,45800 SAINT JEAN DE BRAYE (dossier no 2380717) - 45800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 29 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478967 - Publication au BOPI 2008-07-29

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2008 n°2380717 - Publication au BOPI 2008-07-29

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

- machines agricoles et machines outils Pulvérisateurs (machines) traînés pour cultures végétales - constructions métalliques pour cultures végétales.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.