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Marques déposées par la société étrangère KVERNELAND A/S
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KVERNELAND A/S, société de droit norvégien

Numéro de dépôt :
1348266
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2006
Marque figurative de KVERNELAND A/S

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 1986 par la société étrangère KVERNELAND A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère KVERNELAND A/S domicilié(e) N-4344 KVERNALAND NORVEGE (dossier no 2060011) - Norvège.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2060011) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348266.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2006.

KVERNELAND A/S a également déposé les autres marques suivantes : KVERNELAND , , KVERNELAND , VARIOMAT


KVERNELAND A/S, société de droit norvégien - N-4344 KVERNALAND NORVEGE (dossier no 2060011) - Norvège


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2060011) - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 1995 n°2060011 - Publication au BOPI 1995-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Machines et machines-outils, notamment excavatrices et machines de chargement;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage; organes et accessoires de tous les produits qui précèdent.