Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAÏSSA
Numéro de dépôt :
1485213
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/1998
Présentation de la marque RAÏSSA
Déposée le 20 juillet 1988 par Kvaskoff Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAÏSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAÏSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAÏSSA est expirée depuis le 20 juillet 1998.
Kvaskoff Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06