Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMBASSADE
Numéro de dépôt :
1485212
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/1998
Présentation de la marque AMBASSADE
Déposée le 20 juillet 1988 par KVASKOFF Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMBASSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMBASSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBASSADE est expirée depuis le 20 juillet 1998.
KVASKOFF Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06