TUBEL
Présentation de la marque TUBEL
Déposée le 12 décembre 1994 par la société étrangère KVAERNER POWER OY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TUBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUBEL est expirée depuis le 12 décembre 2014.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20
Inscription le 18 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°387144 - Publication au BOPI 2004-02-18
Inscription le 18 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387145 - Publication au BOPI 2004-02-18
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275390 - Publication au BOPI 2004-11-10
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03