Déposée le 4 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) KVAERNER METALS CLECIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MESMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KVAERNER METALS CLECIM domicilié(e) Tour Kvaerner, 4/6, Avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 905 500 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque MESMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MESMO est expirée depuis le 4 mars 2009.
KVAERNER METALS CLECIM (société anonyme) - Tour Kvaerner, 4/6, Avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 324905500
Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Laminoirs, régulateurs de pression (partie de machines). Logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs pour le laminage automatique ou guidé de tôles métalliques, logiciels de calcul de la force prévisible de laminage pour un laminoir, logiciels de calcul pour la mise en oeuvre d'appareils de mesure et de réglage ; appareils et instruments scientifiques, de mesurage et de contrôle (inspection), centrales de mesure en temps réel pour les laminoirs, enregistreurs et mesureurs de pression, appareils pour le réglage, le mesurage et le contrôle de la pression exercée par un laminoir lors du processus de laminage. Recherches en métallurgie, services de consultation d'ingénieurs, travaux d'ingénieurs, travaux d'ingénieurs concernant la réalisation et la mise en oeuvre d'appareils de mesure et de réglage dans l'industrie métallurgique, travaux d'ingénieurs pour la modélisation de la structure des métaux pour le calcul des contraintes exercées lors d'un processus de laminage ou d'autres procédés de mise en forme des métaux ; essais de déformation des métaux, exploitation de brevets ; programmation pour ordinateur ; élaboration conception, mise à jour et maintenance de logiciels.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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