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Marques déposées par KVA-SPIL Ltd
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LA FENETRE H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FENETRE H
KVA-SPIL Ltd

Numéro de dépôt :
928911
Date de dépôt :
18/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA FENETRE H

Déposée le 18 juillet 1975 par KVA-SPIL Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FENETRE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KVA-SPIL Ltd, domicilié(e) Spjekalvik (Norvège). - Norvège.

La marque LA FENETRE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA FENETRE H est expirée depuis le 18 juillet 1985.

KVA-SPIL Ltd a également déposé les autres marques suivantes : LA FENETRE H


KVA-SPIL Ltd - Spjekalvik (Norvège). - Norvège


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470

Garnitures pour fenêtres;fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.