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Marques déposées par KVA-SPIL Ltd
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LA FENETRE H
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FENETRE H
KVA-SPIL Ltd

Numéro de dépôt :
1312611
Date de dépôt :
13/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2005
LA FENETRE H de KVA-SPIL Ltd

Présentation de la marque LA FENETRE H

Déposée le 13 juin 1985 par KVA-SPIL Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FENETRE H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KVA-SPIL Ltd,, domicilié(e) SPJELKAVIK NORVEGE (dossier no 2049445) - Norvège.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2049445) - France.

La marque LA FENETRE H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FENETRE H est expirée depuis le 13 juin 2005.

KVA-SPIL Ltd a également déposé les autres marques suivantes : LA FENETRE H


KVA-SPIL Ltd - SPJELKAVIK NORVEGE (dossier no 2049445) - Norvège


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2049445) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 1995 n°2049445 - Publication au BOPI 1995-05-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Garnitures pour fenêtres, fenêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.