Déposée le 29 mars 1990 par la société étrangère KUTSUWA CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KUTSUWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KUTSUWA CO domicilié(e) 3-9 MINAMIKYUHOJI-MACHI, 1-CHOME,, CHUO-KU, OSAKA - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque KUTSUWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KUTSUWA arrivera à expiration en date du 29 mars 2030.
KUTSUWA CO a également déposé les autres marques suivantes : KUTSUWA
KUTSUWA CO., LTD., Société de droit japonais - 3-9 MINAMIKYUHOJI-MACHI, 1-CHOME,, CHUO-KU, OSAKA - Japon
SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 1999 n°2160404 - Publication au BOPI 1999-12-28
Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430266 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738017 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30
Papeterie, matériaux pour les artistes, peinture, crayons, argile, papier à dessin et toiles; règles graduées, règles, boîtes d'instruments de dessin, règles à calcul, gabarits de dessin, boîtes de crayons, agendas, carton, ciseaux, couteau, capuchons de stylos, reliures de livres, dispositifs pour ouvrir les lettres, coupe-papiers, dossiers, trombonnes, attaches, épingles, supports pour crayons, autocollants, rubans à impresssion en relief adhésifs et couteaux à lames interchangeables
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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