Déposée le 17 mars 1976 par Kuston Electronics
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « KUSTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Kuston Electronics, Inc. domicilié(e) (société américaine), 1010 West Chestnut, Chanute, Etat de Kansas (E.U.A.). - États-Unis.
La marque KUSTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque KUSTOM est expirée depuis le 17 mars 1986.
Kuston Electronics, Inc. - (société américaine), 1010 West Chestnut, Chanute, Etat de Kansas (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506
Equipement émetteur, transmetteur et récepteur des sons musicaux, à savoir amplificateurs et haut-parleurs, équipement phonique pour le public, à savoir amplificateurs, microphones, haut-parleurs, câbles et meubles ou boîtiers de réception, leurs accessoires et pièces détachées;installations et systèmes d'éclairage, à savoir lampes, douilles, câbles, commutateurs et leurs boîtiers de support.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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