Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KUSTOM STORE MOTORCYCLES
/
KUSTOM STORE MOTORCYCLES KS MOTORCYCLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUSTOM STORE MOTORCYCLES KS MOTORCYCLES
KUSTOM STORE MOTORCYCLES, SARL

Numéro de dépôt :
3947640
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
KUSTOM STORE MOTORCYCLES KS MOTORCYCLES de KUSTOM STORE MOTORCYCLES

Présentation de la marque KUSTOM STORE MOTORCYCLES KS MOTORCYCLES

Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KUSTOM STORE MOTORCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KUSTOM STORE MOTORCYCLES KS MOTORCYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KUSTOM STORE MOTORCYCLES domicilié(e) ROUTE DE VILLEFRANCHE, RD 338 - 69620 - BAGNOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 771 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KUSTOM STORE MOTORCYCLES, M. PHILIPPE DUFFAU domicilié(e) ROUTE DE VILLEFRANCHE, RD 338 - 69620 - BAGNOLS - France.

La marque KUSTOM STORE MOTORCYCLES KS MOTORCYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUSTOM STORE MOTORCYCLES KS MOTORCYCLES est expirée depuis le 21 septembre 2022.


KUSTOM STORE MOTORCYCLES, SARL - ROUTE DE VILLEFRANCHE, RD 338 - 69620 - BAGNOLS - France - SIREN 533771598


KUSTOM STORE MOTORCYCLES, M. PHILIPPE DUFFAU - ROUTE DE VILLEFRANCHE, RD 338 - 69620 - BAGNOLS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Véhicules ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.