Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Baby Dolls
Numéro de dépôt :
1758846
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
03/07/2001
Présentation de la marque Baby Dolls
Déposée le 3 juillet 1991 par KUSTER CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « Baby Dolls » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Baby Dolls a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baby Dolls est expirée depuis le 3 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10