Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUSMI TEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KusmiPro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KUSMI TEA domicilié(e) 32 -34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque KusmiPro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée - 32 -34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 350283057
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage. Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage. Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;
Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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