Marque enregistrée - Marque en vigueur

KusmiPro
KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4020295
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2023
KusmiPro de KUSMI TEA

Présentation de la marque KusmiPro

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUSMI TEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KusmiPro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KUSMI TEA domicilié(e) 32 -34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque KusmiPro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KusmiPro arrivera à expiration en date du 17 juillet 2023.

KUSMI TEA a également déposé les autres marques suivantes : THE DU SOIR N°50 , KUSMI TEA DETOX , EUPHORIA , café franco-russe , KUSMI TEA IMPERIAL LABEL 1857 , Anglas , LES NUITS SLAVES , KOUSMICHOFF , THE DU MATIN N°24 , ZOUBROVKA


KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée - 32 -34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 350283057


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage. Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en papier ou en matière synthétique pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;

Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage. Sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage de thé et plantes à infusions ;

Café, thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.