Déposée le 12 décembre 1983 par la société étrangère KUSHITANI COMPANY LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KUSHITANI HAMAMATSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère KUSHITANI COMPANY LTD domicilié(e) 231 Mishima-cho, Minami-ku Hamamatsu-shi, Shizuoka - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque KUSHITANI HAMAMATSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KUSHITANI HAMAMATSU est expirée depuis le 12 décembre 2023.
KUSHITANI COMPANY LTD a également déposé les autres marques suivantes : KUSHITANI
KUSHITANI COMPANY LTD, Société de droit japonais - 231 Mishima-cho, Minami-ku Hamamatsu-shi, Shizuoka - Japon
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2003 n°2253632 - Publication au BOPI 2003-12-02
Renouvellement sans limitation n°2026220 - Publication au BOPI 1994-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386358 - Publication au BOPI 2004-02-05
Inscription le 2 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604355 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2535724 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-22
Tous vêtements et articles chaussants (y compris vêtements de protection contre les accidents) et notamment vestes, pantalons, manteaux, gants, bottes, chapeaux et casquettes, chemises de sport, culottes courtes pour le sport, imperméables, blouson de cuir, pantalons de cuir, combinaisons en cuir, blousons pour motocyclistes, gants pour motocyclistes, pantalons et casquettes pour motocyclistes, blousons en cuir pour les motocyclistes, combinaisons en cuir pour motocyclistes, pantalons en cuir pour motocyclistes, casques de motocyclistes, sacs, sacoches et sacs de sports non compris dans d'autres classes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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