Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STAND'ART
Numéro de dépôt :
1744862
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2001
Présentation de la marque STAND'ART
Déposée le 4 avril 1991 par KURTZ Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STAND'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque STAND'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAND'ART est expirée depuis le 4 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01