Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEVAL
KURARAY CO., LTD., une société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3203986
Date de dépôt :
14/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2013
EXCEVAL de KURARAY CO

Présentation de la marque EXCEVAL

Déposée le 14 janvier 2003 par la société étrangère KURARAY CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est la société étrangère KURARAY CO domicilié(e) 1621, Sakazu, Kurashiki City, Okayama,Japon - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque EXCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEVAL est expirée depuis le 14 janvier 2013.

KURARAY CO a également déposé les autres marques suivantes : NODOKA , KAPILA , SUNFIT , CLARINO , KURALON , SOFRINA , KURALON , EVAL , ESTENIA , KURASTAR


KURARAY CO., LTD., une société de droit japonais - 1621, Sakazu, Kurashiki City, Okayama,Japon - Japon


CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498382 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier ; carton plastifiés ou revêtus de résine artificielle ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica à usage industriel ; caoutchouc ; gutta-percha ; gomme ; amiante ; mica plastifiés ou revêtus de résine artificielle ; produits en matières plastiques pour usage industriel ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.