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Marques déposées par KUPFER Jacques
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MODULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULE
KUPFER Jacques

Numéro de dépôt :
1269377
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/1994

Présentation de la marque MODULE

Déposée le 20 avril 1984 par KUPFER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KUPFER Jacques domicilié(e) 53, rue de Turbigo, 75003 PARIS. - France.

La marque MODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE est expirée depuis le 20 avril 1994.

KUPFER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ACTIAL


KUPFER Jacques - 53, rue de Turbigo, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) Joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques