BELL-FRUIT
Présentation de la marque BELL-FRUIT
Déposée le 8 juillet 1988 par KUNICK LEISURE LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELL-FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BELL-FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELL-FRUIT est expirée depuis le 8 juillet 2008.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1998 n°2120923 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245653 - Publication au BOPI 1997-11-13
Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459737 - Publication au BOPI 2007-08-28
Inscription le 13 novembre 1997 - Concession de licence n°245654 - Publication au BOPI 1997-11-13
Inscription le 28 août 2007 - Changement de dénomination n°459736 - Publication au BOPI 2007-08-28
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498379 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498376 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26