ARCHE
Présentation de la marque ARCHE
Déposée le 23 janvier 1987 par la société KUN NAN ENTERPRISE LTD. - Société organisée selon les lois de TAIWAN (République de Chine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE est expirée depuis le 23 janvier 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 23 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°49611 - Publication au BOPI 1990-11-23
Inscription - Transmission de propriété n°26817 - Publication au BOPI