Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE
KUN NAN ENTERPRISE LTD. - Société organisée selon les lois de TAIWAN (République de Chine) -

Numéro de dépôt :
1391375
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/1997
ARCHE de KUN NAN ENTERPRISE LTD. - Société organisée selon les lois de TAIWAN (République de Chine

Présentation de la marque ARCHE

Déposée le 23 janvier 1987 par la société KUN NAN ENTERPRISE LTD. - Société organisée selon les lois de TAIWAN (République de Chine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KUN NAN ENTERPRISE LTD. - Société organisée selon les lois de TAIWAN (République de Chine domicilié(e) 33, Hsiang Ho Rd., Lee Lin Village, Tan Tzu, Taichung, TAIWAN (REPUBLIQUE DE CHINE). - Taïwan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE est expirée depuis le 23 janvier 1997.


KUN NAN ENTERPRISE LTD. - Société organisée selon les lois de TAIWAN (République de Chine) - - 33, Hsiang Ho Rd., Lee Lin Village, Tan Tzu, Taichung, TAIWAN (REPUBLIQUE DE CHINE). - Taïwan


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 23 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°49611 - Publication au BOPI 1990-11-23

Inscription - Transmission de propriété n°26817 - Publication au BOPI

Ordinateurs; appareils et instruments électroniques, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information.