Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAHATMA GANDHI
MR KUMAR SUNIL

Numéro de dépôt :
3165219
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2012
MAHATMA GANDHI de KUMAR SUNIL

Présentation de la marque MAHATMA GANDHI

Déposée le 22 mai 2002 par monsieur KUMAR SUNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAHATMA GANDHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est monsieur KUMAR SUNIL domicilié(e) 66, Rue ST Anne,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr KUMAR SUNIL domicilié(e) 66, Rue ST ANNE,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque MAHATMA GANDHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAHATMA GANDHI est expirée depuis le 22 mai 2012.


MR KUMAR SUNIL - 66, Rue ST Anne,75002 PARIS - 75002 - France


Mr KUMAR SUNIL - 66, Rue ST ANNE,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Restaurant. Service de restauration (alimentation)