Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIRAGES D'AUTEUR
KULT IMAGES, SARL

Numéro de dépôt :
3808221
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
TIRAGES D\'AUTEUR de KULT IMAGES

Présentation de la marque TIRAGES D'AUTEUR

Déposée le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KULT IMAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIRAGES D'AUTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KULT IMAGES domicilié(e) 99 rue Bobillot - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 535 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KULT IMAGES domicilié(e) 99 rue Bobillot - 75013 - PARIS - France.

La marque TIRAGES D'AUTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIRAGES D'AUTEUR est expirée depuis le 21 février 2021.

KULT IMAGES a également déposé les autres marques suivantes : KULT IMAGES


KULT IMAGES, SARL - 99 rue Bobillot - 75013 - PARIS - France - SIREN 518535729


KULT IMAGES - 99 rue Bobillot - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573443 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; Calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.